le parfum par chartres
Présentation de la marque le parfum par chartres
Déposée le 17 mai 2012 par Office de Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le parfum par chartres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque le parfum par chartres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le parfum par chartres est expirée depuis le 17 mai 2022.
Office de Tourisme a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37